Déposée le 20 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEES DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KITFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEES DESIGN domicilié(e) Rue Marcel Quercia, Immeuble ONYXIA - 35600 - REDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 262 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque KITFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEES DESIGN, Société A Responsabilité Limitée - Rue Marcel Quercia, Immeuble ONYXIA - 35600 - REDON - France - SIREN 432262988
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2008 n°2375638 - Publication au BOPI 2008-06-11
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320568 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2669048 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, produits manufacturés en béton de ciment à savoir : pavés, dalles, mobilier urbain, meubles, rayonnages, étagères, éléments de décoration, poteaux, panneaux (pleins ou ajourés), lisses, éléments de soutènement, éléments de serres, caveaux, produits d'ornementation et de jardin. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, rayonnages, étagères, claustras Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, verres (récipient), rayonnages en verre, claustras en verre, étagères en verre. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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